Document généré le 04/11/2025 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/calcul-du-recouvrement-des-couts-par-district-hydrographique
                        Titre alternatif
                        
                    
                    
                        Producteur
                        
                    
                    
                        Contributeur(s)
                        Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
                    
                    
                        Identifiant documentaire
                        13-DOC00012745
                    
                    
                        Identifiant OAI
                        oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00012745
                    
                    
                    
                        Auteur(s):
                        IFEN,PLANISTAT
                    
                    
                        Mots clés
                                                    COUT
                                                    GESTION DE SERVICE D'EAU
                                                    FINANCEMENT
                                                    ANALYSE ECONOMIQUE
                                                    FACTURATION
                                                    DIRECTIVE CADRE EAU
                                            
                    
                        Date de publication
                        01/10/2002
                    
                    
                        Date de création
                                            
                    
                        Date de modification
                                            
                    
                        Date d'acceptation du document
                                            
                    
                        Date de dépôt légal
                                            
                    
                        Langue
                                                    fr
                                            
                    
                        Thème
                        
                    
                    
                        Type de ressource
                        
                    
                    
                        Source
                        8904
                    
                    
                        Droits de réutilisation
                        
                    
                    Région
Département
Commune
                Description
            
            Test d'une méthode portant sur la caractérisation du recouvrement des coûts des services publics d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Premiers résulats d'une étude réalisée au niveau du bassin Loire Bretagne (résultats provisoires et partiels).
        
            Accès aux documents
                            
                    
                                                    
                                                
                    
                                            
                
                                            
                    
                                                    
                                                
                    
                                            
                
                                    
        
                                                
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