Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire Botanique de Bailleul

92112
Ressources
scientifiques et
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ETUDE SUR LES REGLES D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DES ZONES D'ACTIVITES

DANS LE CADRE DE LEUR DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AFIN D'ACCUEILLIR DES INDUSTRIELS ET DES ARTISANS SUR LEUR TERRITOIRE, DE NOMBREUSES COMMUNES METTENT EN PLACE DES ZONES D'ACTIVITES INDUSTRIELLES OU ARTISANALES. LA MISE A DISPOSITION DE SURFACES AMENAGEES SUR DES ZONES D'ACTIVITES DOIT S'EFFECTUER AU MOINDRE COUT TANT POUR LA COMMUNE QUE POUR LES ENTREPRISES ET DANS LE RESPECT DES TEXTES REGLEMENTAIRES QUI INTEGRENT DES EXIGENCES NOTAMMENT EN MATIERE D'EAU.
Auteurs du document :
AERMC, AEDIA CONSEIL MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
ZAE, SDAU, AMENAGEMENT URBAIN, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, REGLEMENTATION, INDUSTRIE, ARTISANAT, ENTREPRISE, ECONOMIE, EAU
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00032639
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/etude-sur-les-regles-d-amenagement-et-d-exploitation-des-zones-d-activites0
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