Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire Botanique de Bailleul

96456
Ressources
scientifiques et
techniques

65160
Documents
en ligne

30
Contributeurs

219
Sélections
du réseau
Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire Botanique de Bailleul

96456
Ressources
scientifiques et
techniques

65160
Documents
en ligne

30
Contributeurs

219
Sélections
du réseau
Vous êtes ici :

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - ETUDE JURIDIQUE RELATIVE AU CANAL DE MIRIBEL

LE CANAL DE MIRIBEL FAIT ACTUELLEMENT PARTIE DU DOMAINE DONT LA GESTION EST CONFIEE A VOIES NAVIGABLES DE FRANCE CEPENDANT IL POURRAIT ETRE INCLUS DANS LE DOMAINE CONCEDE A ELECTRICITE DE FRANCE POUR HARMONISER CETTE CONCESSION AVEC LES AUTRES CONCESSIONS HYDROELECTRIQUES SITUEES SUR LE RHONE. OR DES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT SONT NECESSAIRES ET IL CONVIENT DONC D'APPRECIER QUI POURRAIT AVOIR A SUPPORTER LE COUT DE CEUX-CI ET AINSI DETERMINER LES DROITS ET OBLIGATIONS DE L'ACTUEL ET DU FUTUR GESTIONNAIRE.
Auteurs du document :
EDF, ERNST ET YOUNG
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
VOIE NAVIGABLE, TRANSPORT FLUVIAL, CANAL, DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DROIT PUBLIC, DROIT DE L'EAU, SAGE, SDAGE, SCHEMA D'AMENAGEMENT, SCHEMA DIRECTEUR, PLANIFICATION
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00032297
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/voies-navigables-de-france-etude-juridique-relative-au-canal-de-miribel0
Evaluer cette notice:

Imprimer