COMMUNE DE THIORS (26) - REVISION DU P.O.S. - SCHEMA GENERAL D'ASSAINISSEMENT

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00031306_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00031306_qualifie
Notice source
Auteur(s): GEOPLUS,CONSEIL GENERAL DROME,AERMC
Mots clés SCHEMA D'ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF ASSAINISSEMENT AUTONOME ANALYSE FINANCIERE
Date de publication 01/01/1997
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ASSAINISSEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Commune

Description
DANS LE CADRE DE LA REVISION DE SON POS, LA COMMUNE DE THIORS A DECIDE DE SE DOTER D'UN SCHEMA GENERAL D'ASSAINISSEMENT (CONFORMEMENT AUX DECRETS D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'EAU DE JANVIER 1992). L'OBJECTIF DE CE SCHEMA GENERAL EST, D'UN POINT DE VUE SANITAIRE ET DE L'APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME, DE CERNER LES POSSIBILITES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF.
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