 
            Document généré le 31/10/2025 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/departement-de-la-drome-commune-d-ourches-2612o-schema-general-d-assainissement-de-la-commune
                        Titre alternatif
                        
                    
                    
                        Producteur
                        
                    
                    
                        Contributeur(s)
                        Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
                    
                    
                        Identifiant documentaire
                        15-00029522_qualifie
                    
                    
                        Identifiant OAI
                        oai:aermc.fr:00029522_qualifie
                    
                    
                    
                        Auteur(s):
                        SAUNIER ENVIRONNEMENT
                    
                    
                        Mots clés
                                                    ASSAINISSEMENT
                                                    RESEAU D'ASSAINISSEMENT
                                                    SCHEMA D'ASSAINISSEMENT
                                                    APTITUDE DU SOL
                                                    ASSAINISSEMENT AUTONOME
                                            
                    
                        Date de publication
                        01/01/1997
                    
                    
                        Date de création
                                            
                    
                        Date de modification
                                            
                    
                        Date d'acceptation du document
                                            
                    
                        Date de dépôt légal
                                            
                    
                        Langue
                                                    fra
                                            
                    
                        Thème
                        ASSAINISSEMENT
                    
                    
                        Type de ressource
                        Document
                    
                    
                        Source
                        
                    
                    
                        Droits de réutilisation
                        Domaine public
                    
                    Région
Département
Commune
                Description
            
            PHASE N 1 : ENQUETE ; PHASE N 2 : APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME ; PHASE 3 : SYNTHESE PROPOSITIONS DE TRAVAUX
        
            Accès aux documents
                            
                    
                                                     
                                                
                    
                                            
                
                                            
                    
                                                     
                                                
                    
                                            
                
                                    
         
                                                 
                                                0
Consultations
0
Téléchargements
 
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                         
                        