CURAGE ET DEVENIR DES BOUES : APPROCHE REGLEMENTAIRE

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire 12-B_16348_qualifie
Identifiant OAI oai:eau-artois-picardie.fr:B_16348_qualifie
Notice source
Auteur(s): AGOSTINI R,VERLEY F,PAVAGEAU P
Mots clés BOUE DE CURAGE BOUE SEDIMENT INDUSTRIE EXTRACTIVE CURAGE
Date de publication 01/10/1997
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Commune

Description
CE DOCUMENT FAIT LE POINT SUR LES REGLEMENTATIONS FRANCAISES REGISSANT LES OPERATIONS DE CURAGE DRAGAGE AINSI QUE LE DEVENIR DES BOUES ET SEDIMENTS. EN DEFINITIVE IL S'AVERE QUE SI LES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DES OPERATIONS DE CURAGE SONT RELATIVEMENT BIEN DEFINIES PAR LE DROIT FRANCAIS, IL N'EN EST PAS DE MÊME DU DEVENIR DES PRODUITS DE CURAGE. C'EST POURQUOI CE DOCUMENT PROPOSE QUELQUES ORIENTATIONS GENERALES
Accès aux documents

0

Consultations

0

Téléchargements