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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00042534
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00042534
Auteur(s):
Mots clés
Date de publication
01/06/2024
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
30044
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
C'est dans le cadre de la restauration de la continuité écologique au droit des étangs sur cours et de la
réduction de leurs impacts sur le fonctionnement des milieux, que le SMMVLJ a décidé de mettre en
oeuvre cette étude sur 5 plans d'eau sur les bassins versants du Ligneron et de la Petite Boulogne.
Le programme d'actions du Contrat Territorial Eau Vie Jaunay 2022-2027 a déjà fait l'objet d'un dossier
d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau et d'une procédure de DIG, et visé par l'arrêté Préfectoral
n°22-DDTM85-492, en date du 18 juillet 2022.
Les actions définies dans la présente étude et leurs incidences sont déjà ciblées dans le dossier
d'autorisation.
Ce projet porte sur une action d'effacement de l'étang du Fontenit et la renaturation du ruisseau, sur
la commune de Saint-Etienne-du-Bois.
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