SYNDICAT ARDECHE CLAIRE - ETUDE POUR LA STRUCTURATION DES COLLECTIVITES DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

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Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00043356_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00043356_qualifie
Notice source
Auteur(s): MARC P,AERMC,EAUCEA,SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Mots clés ACTEUR DE L'EAU COLLECTIVITE LOCALE INTERCOMMUNALITE SAGE
Date de publication 01/01/2007
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème POLITIQUE DE L'EAU
Type de ressource Document
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Description
CETTE ÉTUDE, INITIÉE PAR LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU, A ÉTÉ RÉALISÉE DANS LE CADRE DU SAGE DU BASSIN VERSANT DE L'ARDÈCHE. ELLE A POUR BUT D'AMORCER UNE RÉFLEXION STRATÉGIQUE ET POLITIQUE SUR LA MEILLEURE ORGANISATION POSSIBLE DES ACTEURS DU BASSIN DE L'ARDÈCHE AVEC EN PARTICULIER LA CRÉATION SOUHAITÉE D'UN EPTB. ELLE REPOSE SUR UNE DÉMARCHE PRÉCISE : LA DISTRIBUTION DES INTERVENTIONS DES ACTEURS EN FONCTION DU TERRITOIRE, DE LA MISSION ET DE LA FONCTION. L'ÉTUDE DOIT PERMETTRE DE GARANTIR UNE MISE EN OEUVRE EFFECTIVE DU SAGE DANS TOUS SES ASPECTS.
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