Document généré le 09/05/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/suivi-evaluation-des-programmes-d-action-dans-les-zones-vulnerables-accord-national-entre-les-ministeres-charges-de-l-environnement-et-de-l-agriculture-et-l-assemblee-permanente-des-chambres-d-agriculture
Suivi-évaluation des programmes d'action dans les zones vulnérables - Accord national entre les ministères chargés de l'Environnement et de l'Agriculture et l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
23-MTES78929
Identifiant OAI
MTES78929
Auteur(s):
LEPAGE C.,VASSEUR P.,HERVIEU JF,MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE,ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE
Mots clés
EAU
PROGRAMME D'ACTION
AGRICULTURE
POLLUTION AGRICOLE
NITRATE
J- EAU
Date de publication
01/01/1997
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Accord national permettant un suivi de l'évolution des pratiques agricoles vis-à-vis de la réduction des risques de pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements