SEPTIEME PROGRAMME D'INTERVENTIONS 1997-2001

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire 12-B_16901_qualifie
Identifiant OAI oai:eau-artois-picardie.fr:B_16901_qualifie
Notice source
Auteur(s): AEAP
Mots clés PROGRAMME D'INTERVENTION POLITIQUE DE L'EAU LUTTE CONTRE LA POLLUTION AMELIORATION DE LA QUALITE DE L'EAU RESSOURCE EN EAU PRIX DE L'EAU ECONOMIE DE L'EAU
Date de publication 01/01/1996
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Commune

Description
LE PRESENT DOCUMENT PRESENTE DANS UNE PREMIERE PARTIE LE BILAN D'EXECUTION DU SIXIEME PROGRAMME EXTRAPOLE A FIN 1996. LA SECONDE PARTIE DETAILLE LES INTERVENTIONS PROPOSEES, LES OBJECTIFS SUIVIS, LES MONTANTS DES TRAVAUX ENVISAGES ET LES MODALITES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DE L'AGENCE. LE DOCUMENT SE TERMINE PAR LES ASPECTS DE REDEVANCE ET D'EQUILIBRE FINANCIER DU PROGRAMME.
Accès aux documents
SEPTIEME PROGRAMME D'INTERVENTIONS 1997-2001
SEPTIEME PROGRAMME D'INTERVENTIONS 1997-2001

0

Consultations

0

Téléchargements