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SDAGE - Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de corse 2022-2027 et documents d'accompagnement
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00059371_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00059371_qualifie
Auteur(s):
COMITE DE BASSIN CORSE,AERMC,COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE
Mots clés
COMITE DE BASSIN
DIRECTIVE CADRE EAU
ENVIRONNEMENT
SDAGE
Date de publication
01/01/2022
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Le premier chapitre du SDAGE de Corse 2022-2027 présente le bassin hydrographique les fondements juridiques du SDAGE et sa mise en œuvre. Le chapitre 2 contient les 5 orientations fondamentales qui définissent la politique de l'eau dans le bassin pour l'atteinte du bon état et une gestion équilibrée de la ressource en eau. Le chapitre 3 contient les objectifs pour chaque milieu du bassin. Les documents d'accompagnement, second volume, regroupent plusieurs documents à caractère informatif qui apportent une information complémentaire pour la compréhension de la construction et le suivi du SDAGE : gestion de l'eau dans le bassin, récupération des coûts, consultations officielles, état des masses d'eau, programme de surveillance... Contient également une plaquette de présentation du SDAGE et du programme de mesures.
Accès aux documents
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Consultations
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