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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00050882_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00050882_qualifie
Auteur(s):
AERMC,CONSEIL GENERAL SAVOIE,REGION RHONE ALPES
Mots clés
AMENAGEMENT URBAIN
DEMOGRAPHIE
SCOT
Date de publication
01/01/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
POLITIQUE DE L'EAU
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
LE RAPPORT DE PRÉSENTATION EST LA PREMIÈRE COMPOSANTE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE, QUI EN COMPTE TROIS. IL S'ACCOMPAGNE DES DEUX AUTRES DOCUMENTS CONSTITUTIFS : LE PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) QUI PRÉSENTE LE PROJET POLITIQUE, LE DOCUMENT D'ORIENTATIONS GÉNÉRALES (D.O.G.), QUI DÉCLINE LE PROJET ET RASSEMBLE LES PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS NÉCESSAIRES À LA MISE EN OEUVRE DE CE PROJET.
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