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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Paris
Identifiant documentaire
23-MTES137921
Identifiant OAI
MTES137921
Auteur(s):
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Mots clés
EAU
CONVENTION D'AARHUS
RECUEIL DE DONNEES
EAU
DIFFUSION
BASE DE DONNEES
DIRECTIVE-CADRE SUR L'EAU
Date de publication
01/01/2005
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Ce document est le schéma directeur des données sur l'eau (SDDE) pour le bassin de la Loire qui constitue un instrument de planification et de ré-orientation des dispositifs de collecte des données sur l'eau. La circulaire de la Direction de l'Eau du 23 décembre 2004 en fixe le cadre. Son élaboration a été l'occasion pour tous les acteurs de l'eau de se doter en commun d'un outil performant, répondant à leurs besoins et aux attentes des décideurs, de l'Europe et du public. Ce travail a été lancée officiellement par le comité de suivi des données du bassin, le 11 février 2004. Le schéma a été validé par les comités nationaux et de bassin concernés et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin le 31 Octobre 2005. Le travail mené pour réaliser ce SDDE préfigure la démarche qui va permettre de faire vivre le système d'information sur l'eau (SIE) sur le bassin. Dans la perspective des évolutions techniques et organisationnelles futures de ce schéma une rubrique "suivi de SDDE" a ét mise en place et est consultable à l'adresse suivante : www.loire-bretagne.eaufrance.fr. L'internaute, outre le SDDE, peut y retrouver une description synthétique des actions et des acteurs identifiés par le SDDE et des réseaux de la directive cadre ; une mise à jour régulière devant être assurée afin de réfléter les évolutions du SIE. Ce document papie du schéma directeur des données sur l'eau (SDDE) du bassin Loire-Bretagne se présente sous la forme de trois tomes. - Le premier tome (EAUC014/a) permet d'avoir une connaissance synthétique du schéma directeur. Il comporte en son chapitre 1 une présentation nationale de l'organisation du Système d'information sur l'eau et de la place qu'y occupent les SDDE. Le second chapitre présente la démarche de réalisation du SDDE sur le bassin Loire-Bretagne et une synthèse des orientations prises par le SDDE. Il est complété par un rappel des synthèses des thèmes, telles que présentes dans le chapitre 3 à consulter dans le tome 2. - Le deuxième tome (EAUC014/b) comportant le chapitre 3 , détaille, thème par thème les points abordés par le schéma directeur. C'est le coeur du schéma directeur, à destination des personnes concernées par telle ou telle thématique. - Le troisième tome (EAUC014/c) correspondant au chapitre 4 comporte les annexes du SDDE. IL s'agit principalement de documents produits par les groupes de travail.
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