Schéma directeur d'assainissement (SDA) - Mise à jour du zonage eaux usées de la commune de Theys, département de l'Isère

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00057431_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00057431_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,GROUPE MERLIN,COMMUNE DE THEYS
Mots clés ASSAINISSEMENT COLLECTIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DIAGNOSTIC DE RESEAU EAU PLUVIALE EAU USEE SCHEMA D'ASSAINISSEMENT ZONAGE
Date de publication 01/01/2019
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ASSAINISSEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Isère

Commune

Theys

Description
Dans le cadre de l'élaboration du PLU de Theys, la commune a décidé de réaliser la mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées, permettant ainsi de garantir une cohérence entre ces deux documents fixant les contraintes et les oblogations des projets d'urbanisation futurs. Ce document constitue le rapport du dossier présenté au commissaire enquêteur.
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Schéma directeur d'assainissement (SDA) - Mise à jour du zonage eaux usées de la commune de Theys, département de l'Isère

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