SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES DE L'AIN (01)

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00038593_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00038593_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,BRGM,CONSEIL GENERAL AIN,MINISTERE DE L'ECONOMIE,MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT,UNICEM
Mots clés CARRIERE ALLUVIONNAIRE CARRIERE EN ROCHE MASSIVE GEOLOGIE INDUSTRIE DU GRANULAT INDUSTRIE EXTRACTIVE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES
Date de publication 01/01/2004
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème INDUSTRIE
Type de ressource Document
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Droits de réutilisation Domaine public

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Description
CE SCHEMA SE COMPOSE DE 3 TOMES : (1) ENJEUX ET ORIENTATIONS ; (2) ENCADREMENT REGLEMENTAIRE ; (3) GRAPHIQUES. IL A POUR BUT D'ETRE UN OUTIL D'ORIENTATION LORS DE RECHERCHES DE SITES D'EXPLOITATION EN RESPECTANT LES PRIORITES ECONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTALES. IL DEFINIT LES CONDITIONS GENERALES D'IMPLANTATION DES CARRIERES DANS LE DEPARTEMENT.
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