Document généré le 16/04/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/schema-departemental-des-carrieres-de-l-ain-01
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00038593_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00038593_qualifie
Auteur(s):
AERMC,BRGM,CONSEIL GENERAL AIN,MINISTERE DE L'ECONOMIE,MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT,UNICEM
Mots clés
CARRIERE ALLUVIONNAIRE
CARRIERE EN ROCHE MASSIVE
GEOLOGIE
INDUSTRIE DU GRANULAT
INDUSTRIE EXTRACTIVE
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES
Date de publication
01/01/2004
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
INDUSTRIE
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
CE SCHEMA SE COMPOSE DE 3 TOMES : (1) ENJEUX ET ORIENTATIONS ; (2) ENCADREMENT REGLEMENTAIRE ; (3) GRAPHIQUES. IL A POUR BUT D'ETRE UN OUTIL D'ORIENTATION LORS DE RECHERCHES DE SITES D'EXPLOITATION EN RESPECTANT LES PRIORITES ECONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTALES. IL DEFINIT LES CONDITIONS GENERALES D'IMPLANTATION DES CARRIERES DANS LE DEPARTEMENT.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements