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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00056678_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00056678_qualifie
Auteur(s):
AERMC,DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Mots clés
ASSAINISSEMENT
EAU PLUVIALE
EAU USEE
PLU
ZONAGE
Date de publication
01/01/2018
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Le conseil municipal de la commune de Roisey en juin 2018 a arrêté le projet du PLU. La commune selon le rapport de présentation pour les années à venir souhaite valoriser les singularités environnementales de son territoire situé dans le parc naturel régional du Pilat. Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune définit les priorités du projet du PLU. Tels que préserver les richesses et fonctionnalités écologiques du territoire. Maintenir les paysages ruraux. La mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées et la réalisation du zonage d'assainissement des eaux pluviales sont en cohérence avec les orientations du PLU en matière d'assainissement. Il s'agit de préserver la qualité de l'eau, du sol et sous-sol des écosystèmes et des milieux prévenir les nuisances et les pollutions de toutes natures.
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