SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA SCARPE AVAL

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire 12-B_21049/1_qualifie
Identifiant OAI oai:eau-artois-picardie.fr:B_21049/1_qualifie
Notice source
Auteur(s): AEAP
Mots clés AGRICULTURE DIRECTIVE HABITAT EAU A USAGE INDUSTRIEL EAU SOUTERRAINE EAU SUPERFICIELLE LOISIR SAGE USAGE DE L'EAU ZONE HUMIDE
Date de publication 01/05/2009
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Description
LE SAGE SCARPE AVAL A ETE ELABORE SELON LE CADRE DEFINI PAR LA LOI SUR L'EAU DE 1992 ET LOI SUE L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES DE 2006. CE DOCUMENT EST ORGANISE AUTOUR DU PLAN D'AMENAGEMENT ET GESTION DURABLE DE LA RESSURCE EN EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (PAGD). IL DECRIT : LA SYNTHESE DE L'ETAT DE LIEUX ET DU DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE, LES PRINCIPAUX ENJEUX DU BASSIN VERSANT ET LES OBJECTIFS GENERAUX DU PROJET, LA STRATEGIE DU SAGE A TRAVERS SES ORIENTATIONS, MESURES ET ACTIONS, LES CONDITIONS DE REALISATION DES ACTIONS ET LES MOYENS FINANCIERS NECESSAIRES A LEUR MISE EN OEUVRE, LES MOYENS NECESSAIRES A SON EVALUATION REGULIERE.
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