SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU ELLE-ISOLE-LAITA : RAPPORT DE PRESENTATION - PAGD - REGLEMENT - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - FICHES ACTIONS

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Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00021279
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00021279
Auteur(s): AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,COCOPAQ,SCE,COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE,COMMISSION LOCALE DE L EAU DU SAGE ELLE ISOLE LAITA
Mots clés SAGE SCENARIO TENDANCIEL RESSOURCE EN EAU ESTUAIRE REGLEMENTATION PROGRAMME D'ACTION INONDATION EVALUATION BASSIN VERSANT ENJEU
Date de publication 01/05/2009
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Langue fr
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1. Rapport de présentation : démarche (contexte, directive, historique, organisation) et cadre réglementaire à portée juridique - 2. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable : synthèse, objectifs du Sage (hiérarchisation, lecture du document, organisation, gestion quantitative, inondations, milieux aquatiques), évaluation socio-économique, analyse de la compatibilité du Sdage, synthèse générale - 3. Réglement : lecture du document, articles du règlement - 4. Evaluation environnementale : objectifs, analyse de l'état initial de l'environement, justificatif du projet et alternatives, analyse des effets, mesures correctrices et suivi, résumé non techniques et méthodes - 5. Fiches d'actions (objectifs, mise en oeuvre, et indicateurs associés) : Pilotage du Sdage, gestion quantitative de la ressource, innondations, milieux aquatiques et zones humides, qualité des eaux, et estuaire.
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