SAGE Vouge (1ère révision) - Règlement

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88271-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88271-pse
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Auteur(s): CLE du SAGE du Bassin Versant de la Vouge
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règlement gestion locale de l'eau
Date de publication 23/01/2014
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Région

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Côte-d'Or

Commune

Agencourt,Aiserey,Argilly,Aubigny-en-Plaine,Barges,Bessey-lès-Cîteaux,Boncourt-le-Bois,Bonnencontre,Brazey-en-Plaine,Bretenière,Brochon,Broin,Broindon,Chambœuf,Chambolle-Musigny,Charrey-sur-Saône,Chenôve,Corcelles-lès-Cîteaux,Corcelles-les-Monts,Couchey,Curley,Échigey,Épernay-sous-Gevrey,Esbarres,Fénay,Fixin,Flagey-Echézeaux,Flavignerot,Gerland,Gevrey-Chambertin,Gilly-lès-Cîteaux,Izeure,Longecourt-en-Plaine,Longvic,Magny-lès-Aubigny,Marliens,Marsannay-la-Côte,Montot,Morey-Saint-Denis,Noiron-sous-Gevrey,Nuits-Saint-Georges,Ouges,Perrigny-lès-Dijon,Reulle-Vergy,Rouvres-en-Plaine,Saint-Bernard,Saint-Nicolas-lès-Cîteaux,Saint-Philibert,Saint-Usage,Saulon-la-Chapelle,Saulon-la-Rue,Savouges,Tart,Thorey-en-Plaine,Villebichot,Vosne-Romanée,Vougeot

Description
Version adoptée par la CLE du 23 janvier 2014 avec au sommaire : I. Règle 1 - Traitement de l’imperméabilisation des sols II. Règle 2 - Protection des Zones Humides III. Règle 3 - Ouvrage hydraulique et continuité écologique IV. Règle 4 - Protection des Zones d’Expansion des Crues V. Règle 5 - Volumes Prélevables sur le bassin de la Vouge VI. Règle 6 - Volumes Prélevables sur la nappe de Dijon Sud VII. Annexes cartographiques
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