SAGE Vouge (1ère révision) - Rapport environnemental

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Identifiant documentaire 27-gesteau-89247-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-89247-pse
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Auteur(s): CLE du SAGE du Bassin Versant de la Vouge
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport gestion locale de l'eau
Date de publication 23/01/2014
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Côte-d'Or

Commune

Agencourt,Aiserey,Argilly,Aubigny-en-Plaine,Barges,Bessey-lès-Cîteaux,Boncourt-le-Bois,Bonnencontre,Brazey-en-Plaine,Bretenière,Brochon,Broin,Broindon,Chambœuf,Chambolle-Musigny,Charrey-sur-Saône,Chenôve,Corcelles-lès-Cîteaux,Corcelles-les-Monts,Couchey,Curley,Échigey,Épernay-sous-Gevrey,Esbarres,Fénay,Fixin,Flagey-Echézeaux,Flavignerot,Gerland,Gevrey-Chambertin,Gilly-lès-Cîteaux,Izeure,Longecourt-en-Plaine,Longvic,Magny-lès-Aubigny,Marliens,Marsannay-la-Côte,Montot,Morey-Saint-Denis,Noiron-sous-Gevrey,Nuits-Saint-Georges,Ouges,Perrigny-lès-Dijon,Reulle-Vergy,Rouvres-en-Plaine,Saint-Bernard,Saint-Nicolas-lès-Cîteaux,Saint-Philibert,Saint-Usage,Saulon-la-Chapelle,Saulon-la-Rue,Savouges,Tart,Thorey-en-Plaine,Villebichot,Vosne-Romanée,Vougeot

Description
Version adoptée en CLE du 23 janvier 2014 avec au sommaire : I Préambule II Présentation des objectifs généraux, du contenu du SAGE et de son articulation avec les autres plans III. Analyse de l’état initial de l’environnement et perspectives d’évolution IV. Analyse des effets notables du SAGE sur l’environnement V. Analyse des effets sur les sites NATURA 2000 VI. Justification des choix retenus VII. Mesures de suppression, de réduction et de compensation VIII. Mesures prévues pour le suivi du SAGE IX. Description de la manière dont a été menée l’évaluation environnementale et rédigé le rapport environnemental X. Solutions de substitution raisonnables au SAGE XI. Résumé non technique
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