SAGE du bassin versant de l'Ouche - Plan d'aménagement et de gestion durable

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Identifiant documentaire 27-gesteau-89645-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-89645-pse
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Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Ouche
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) gestion locale de l'eau
Date de publication 13/11/2013
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Côte-d'Or

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Description
Projet adopté en CLE le 13 novembre 2013 Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) est le premier document opérationnel du SAGE. Il fixe les objectifs de gestion de l’eau dans les différents domaines thématiques ainsi que les moyens pour y parvenir. Le présent PAGD a été élaboré sur la base des prescriptions de l’article R.212-46 du Code de l’Environnement qui précise son contenu. Le présent rapport constitue le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques du bassin de l’Ouche et de ses affluents.Après une présentation générale de la démarche SAGE et une synthèse du diagnostic, il expose les éléments de la stratégie de la Commission Locale de l’Eau (les grands enjeux et objectifs généraux du SAGE) et le détail du programme d’actions. Il définit les conditions de réalisation des objectifs du SAGE.
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