SAGE du bassin de la rivière Vendée approuvé par arrêté en 2011

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-85383-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-85383-pse
Notice source
Auteur(s): Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) Règlement gestion locale de l'eau
Date de publication 31/01/2011
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Pays de la Loire

Département

Deux-Sèvres,Vendée

Commune

Antigny,Bourneau,Faymoreau,Fontenay-le-Comte,Foussais-Payré,La Châtaigneraie,Terval,L'Hermenault,Loge-Fougereuse,Longèves,L'Orbrie,Marillet,Marsais-Sainte-Radégonde,Mervent,Pissotte,Puy-de-Serre,Saint-Cyr-des-Gâts,Saint-Hilaire-des-Loges,Saint-Hilaire-de-Voust,Saint-Martin-des-Fontaines,Saint-Maurice-des-Noues,Saint-Maurice-le-Girard,Saint-Michel-le-Cloucq,Saint-Pierre-du-Chemin,Sérigné,Rives-du-Fougerais,Vouvant,Xanton-Chassenon,Ardin,Coulonges-sur-l'Autize,Beugnon-Thireuil,Le Busseau,Saint-Laurs,Saint-Maixent-de-Beugné,Saint-Paul-en-Gâtine,Scillé

Description
Version adoptée par la Commission Locale de l'Eau le 31 janvier 2011 Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la rivière Vendée est composé des documents suivants : Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (page 9 à 82 et 87 à 111) Règlement (page 84 à 87) Documents cartographiques et annexes (intégrés au document)
Accès aux documents

0

Consultations

0

Téléchargements