SAGE de la Baie de Saint Brieuc - Rapport de présentation

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Identifiant documentaire 27-gesteau-90392-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-90392-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Saint Brieuc
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport de présentation gestion locale de l'eau
Date de publication 07/06/2013
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
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Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Côtes-d'Armor

Commune

Andel,Bréhand,Coëtmieux,Erquy,Binic-Étables-sur-Mer,Fréhel,Hénansal,Hénon,Hillion,La Bouillie,La Malhoure,Lamballe-Armor,La Méaugon,Landéhen,Lanfains,Langueux,Lantic,Le Fœil,Le Leslay,Le Vieux-Bourg,Moncontour,Noyal,Penguily,Plaine-Haute,Plaintel,Plédéliac,Plédran,Plélo,Plémy,Pléneuf-Val-André,Plérin,Plerneuf,Plestan,Plévenon,Ploufragan,Plourhan,Plouvara,Plurien,Pommeret,Pordic,Quessoy,Quintenic,Quintin,Saint-Alban,Saint-Bihy,Saint-Brandan,Saint-Brieuc,Saint-Carreuc,Saint-Donan,Saint-Gildas,Saint-Glen,Saint-Julien,Saint-Quay-Portrieux,Saint-Rieul,Saint-Trimoël,Trébry,Trédaniel,Trégomeur,Trégueux,Trémuson,Tréveneuc,Yffiniac

Description
Document adopté lors de la CLE du 07 juin 2013 Ce rapport est scindé en 7 parties : Coordonnées du maître d'ouvrage Objet et cadre juridique de l'enquête publique Procédure de validation du SAGE de la Baie de Saint Brieuc L'organisation des documents soumis à enquête publique et leur portée juridique Les principales caractéristiques du projet de SAGE de la Baie de Saint Brieuc Les acteurs et le bilan de la concertation Annexes
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