SAGE Bassin versant du Couesnon : Etat des lieux

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Identifiant documentaire 27-gesteau-85321-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-85321-pse
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Auteur(s): SCE
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Etat des lieux gestion locale de l'eau
Date de publication 01/03/2009
Date de création 01/03/2009
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Date de dépôt légal
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Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Ille-et-Vilaine,Manche

Commune

Val-Couesnon,Bazouges-la-Pérouse,Beaucé,Billé,Chauvigné,Combourtillé,Cuguen,Fougères,Javené,La Chapelle-Fleurigné,La Chapelle-Saint-Aubert,Laignelet,Landéan,La Selle-en-Luitré,Le Châtellier,Lécousse,Le Tiercent,Luitré-Dompierre,Marcillé-Raoul,Mézières-sur-Couesnon,Les Portes du Coglais,Montreuil-des-Landes,Noyal-sous-Bazouges,Parcé,Parigné,Pleine-Fougères,Rimou,Romagné,Romazy,Roz-sur-Couesnon,Sains,Maen Roch,Saint-Christophe-de-Valains,Saint-Georges-de-Gréhaigne,Saint-Germain-en-Coglès,Saint-Hilaire-des-Landes,Rives-du-Couesnon,Saint-Léger-des-Prés,Saint-Marc-le-Blanc,Saint-Ouen-des-Alleux,Saint-Rémy-du-Plain,Saint-Sauveur-des-Landes,Sens-de-Bretagne,Sougeal,Trans-la-Forêt,Vieux-Viel,Vieux-Vy-sur-Couesnon,Aucey-la-Plaine,Beauvoir,Huisnes-sur-Mer,Le Mont-Saint-Michel,Pontorson,Sacey,Saint-James,Tanis

Description
Validé par la CLE en mars 2009 Cet état des lieux constitue la première étape de l’élaboration du SAGE Couesnon. Au sens du guide méthodologique national pour l'élaboration et la mise en oeuvre des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux de juillet 2008, il s’agit d’une des parties d’un « état des lieux » plus global qui intègre désormais les séquences 1 (état initial), 2 (diagnostic global), 3 (tendances et scénarios) de la procédure SAGE d’avant août 2007. Cet état des lieux est composé de deux documents : un rapport et un atlas cartographique.

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