SAGE Allan - Dossier de consultation sur le périmètre

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Identifiant documentaire 27-gesteau-87725-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-87725-pse
Notice source
Auteur(s): Préfecture du Doubs, du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Dossier préliminaire gestion locale de l'eau
Date de publication 01/01/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Département

Doubs,Haute-Saône,Territoire de Belfort

Commune

Montbéliard,Brognard,Échenans,Nommay,Étupes,Allenjoie,Vieux-Charmont,Exincourt,Sochaux,Badevel,Laire,Bethoncourt,Taillecourt,Fesches-le-Châtel,Bavans,Voujeaucourt,Dasle,Audincourt,Le Vernoy,Allondans,Dambenois,Issans,Semondans,Sainte-Marie,Aibre,Grand-Charmont,Dung,Arcey,Désandans,Dampierre-les-Bois,Courcelles-lès-Montbéliard,Bart,Raynans,Saint-Julien-lès-Montbéliard,Présentevillers,Vandoncourt,Sainte-Suzanne,Échavanne,Luze,Châlonvillars,Plancher-Bas,Verlans,Frahier-et-Chatebier,Champagney,Brevilliers,Coisevaux,Héricourt,Chenebier,Vyans-le-Val,Champey,Chagey,Échenans-sous-Mont-Vaudois,Trémoins,Étobon,Couthenans,Errevet,Mandrevillars,Auxelles-Bas,Delle,Fontaine,Belfort,Courcelles,Joncherey,Charmois,Chavanatte,Lachapelle-sous-Rougemont,Sevenans,Novillard,Réchésy,Frais,Petit-Croix,Fontenelle,Lepuix,Reppe,Petitefontaine,Bretagne,Eguenigue,Autrechêne,Foussemagne,Dorans,Cunelières,Florimont,Suarce,Montreux-Château,Angeot,Bethonvilliers,Chavannes-les-Grands,Chèvremont,Phaffans,Lepuix-Neuf,Buc,Banvillars,Auxelles-Haut,Vellescot,Valdoie,Beaucourt,Essert,Faverois,Thiancourt,Cravanche,Lebetain,Danjoutin,Denney,Croix,Bourg-sous-Châtelet,Boron,Villars-le-Sec,Pérouse,Grosmagny,Romagny-sous-Rougemont,Bavilliers,Méziré,Argiésans,Botans,Lagrange,Chaux,Urcerey,Courtelevant,Giromagny,Meroux-Moval,Étueffont,Bourogne,Saint-Dizier-l'Évêque,Grandvillars,Menoncourt,Larivière,Andelnans,Brebotte,Morvillars,Recouvrance,Fêche-l'Église,Froidefontaine,Vescemont,Lacollonge,Châtenois-les-Forges,Montbouton,Lachapelle-sous-Chaux,Grosne,Sermamagny,Rougemont-le-Château,Lamadeleine-Val-des-Anges,Leval,Petitmagny,Bermont,Vétrigne,Riervescemont,Trévenans,Bessoncourt,Vauthiermont,Felon,Éloie,Roppe,Offemont,Rougegoutte,Vézelois,Anjoutey,Évette-Salbert,Saint-Germain-le-Châtelet

Description
Projet de périmètre pour l’élaboration d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Allan - Dossier préliminaire en vue de la consultation des collectivités locales (mars à juin 2012) Le présent document, s'inscrivant dans la phase d’émergence du SAGE de l'Allan, a pour objectif de présenter les éléments qui motivent la mise en place d'un SAGE sur ce bassin versant. Il présente le contexte global de la mise en place du SAGE, son contenu et sa mise en œuvre et contient une proposition de périmètre pour celui-ci.

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