REVISION DU SDAGE ARTOIS-PICARDIE : BILAN DU SDAGE 2009 2015 SYNTHESE DES ENTRETIENS AVEC LES SERVICES DE L’ETAT

1. Contexte et objectifs de l’étude 2. Les zones humides : 2.1. Eléments de contexte (Réglementation et enjeux, Les sage et documents d’urbanisme, Les zones humides dans le SDAGE Artois-Picardie, Les doctrines régionales), 2.2. Synthèse des entretiens avec les services (Cartographie des zones à dominante humide et terminologie, Hiérarchisation et fonctionnalités des zones humides, Objectifs quantifiés en matière de compensation), 2.3. Proposition d’évolution du contenu du SDAGE vis-à-vis des zones humides 3. Gestion des eaux pluviales : 3.1. Etat des lieux (Enjeux et politiques générales, Dispositions concernées, Doctrine sur la gestion des eaux pluviales), 3.2. Synthèse des entretiens (Indication de périodes de retour et de débits de fuite cibles, Infiltration à la parcelle, Zonage pluvial) 4. Assainissement non collectif : 4.1. Eléments de contexte (L’assainissement non collectif sur le bassin Artois-Picardie, Réglementation, Disposition concernée), 4.2. Synthèse des entretiens 5. Assainissement collectif : 5.1. Eléments de contexte, 5.2. Synthèse des entretiens 6. Ressources en eau : 6.1. Eléments de contexte Les enjeux sur le bassin Artois-Picardie, L’opération de reconquête de la qualité de l’eau ORQUE, Les captages prioritaires "grenelle", Les dispositions concernées), 6.2. Synthèse des entretiens(Cartographie et liste des aires d’alimentation des captages prioritaires, Diversification des ressources, Mise à jour de l’état des lieux du SDAGE, Adéquation entre ressource et perspective de développement, « gestion dynamique de la nappe », Réduction de la pollution) 7. Plans d’eau : 7.1. Eléments de contexte ( Enjeux, Disposition concernée), 7.2. Synthèse des entretiens 8. Hydromorphologie : continuité latérale et longitudinale : 8.1. Contexte (Réglementation, Dispositions concernées), 8.2. Synthèse des entretiens (Continuité longitudinale, Continuité latérale et espace de bon fonctionnement des cours d’eau, Renaturation et entretien des cours d’eau, Iota et valorisation des produits de curage, Proposition de modification des dispositions) 9. Retournement de prairies 10. Littoral : 10.1. Réglementation relative aux milieux marins, 10.2. Réglementation relative aux profils de baignade, 10.3. Dispositions du SDAGE, 10.4. Synthèse des entretiens 11. Inondations : 11.1. Contexte, 11.2. Dispositions concernées (Synthèse des entretiens) 12. Application du SDAGE, freins et leviers 13. Annexes 1 : liste des personnes interrogées