Révision du schéma directeur d'assainissement (SDA), communauté de communes du Coeur des Bauges

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00057518_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00057518_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DES BAUGES,CABINET MERLIN,PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES
Mots clés ASSAINISSEMENT COLLECTIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DIAGNOSTIC DE RESEAU EAU PLUVIALE EAU USEE RESEAU D'ASSAINISSEMENT SCHEMA D'ASSAINISSEMENT ZONAGE
Date de publication 01/01/2018
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ASSAINISSEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Haute-Saône

Commune

Le Noyer,Le Châtelard,La Compôte,Saint-François-de-Sales,Sainte-Reine,Aillon-le-Vieux,Lescheraines,Doucy-en-Bauges,Jarsy,Aillon-le-Jeune,Bellecombe-en-Bauges,École,Arith,La Motte-en-Bauges

Description
La Communauté de Communes du Coeur des Bauges souhaite mettre à jour son schéma directeur d'assainissement sur son territoire. L'objectif de l'étude est de synthétiser toutes les études d'assainissement, réalisées initialement à l'échelle communale, dans un document unique ayant une portée intercommunale. Cette révision doit aboutir à l'élaboration d'un schéma directeur d'assainissement global à l'échelle du territoire, en considérant : Les évolutions réglementaires et techniques s'agissant de l'assainissement collectif et non collectif ; Les conditions de financement au regard de l'incidence des investissements portés par les intentions du schéma révisé sur le coût du service d'assainissement. Pour atteindre ces objectifs, cette étude a été confiée au groupement Cabinet MERLIN / PMH par la Communauté de Communes et comporte les phases suivantes : Phase 1 : Recueil de données et étude du système d'assainissement ; Phase 2 : Elaboration des scénarios et analyse financière ; Phase 3 : Synthèse du schéma directeur et zonage.

0

Consultations

0

Téléchargements