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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00057518_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00057518_qualifie
Auteur(s):
AERMC,COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DES BAUGES,CABINET MERLIN,PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES
Mots clés
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DIAGNOSTIC DE RESEAU
EAU PLUVIALE
EAU USEE
RESEAU D'ASSAINISSEMENT
SCHEMA D'ASSAINISSEMENT
ZONAGE
Date de publication
01/01/2018
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
ASSAINISSEMENT
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Saône
Commune
Le Noyer,Le Châtelard,La Compôte,Saint-François-de-Sales,Sainte-Reine,Aillon-le-Vieux,Lescheraines,Doucy-en-Bauges,Jarsy,Aillon-le-Jeune,Bellecombe-en-Bauges,École,Arith,La Motte-en-Bauges
Description
La Communauté de Communes du Coeur des Bauges souhaite mettre à jour son schéma directeur d'assainissement sur son territoire. L'objectif de l'étude est de synthétiser toutes les études d'assainissement, réalisées initialement à l'échelle communale, dans un document unique ayant une portée intercommunale. Cette révision doit aboutir à l'élaboration d'un schéma directeur d'assainissement global à l'échelle du territoire, en considérant : Les évolutions réglementaires et techniques s'agissant de l'assainissement collectif et non collectif ; Les conditions de financement au regard de l'incidence des investissements portés par les intentions du schéma révisé sur le coût du service d'assainissement. Pour atteindre ces objectifs, cette étude a été confiée au groupement Cabinet MERLIN / PMH par la Communauté de Communes et comporte les phases suivantes : Phase 1 : Recueil de données et étude du système d'assainissement ; Phase 2 : Elaboration des scénarios et analyse financière ; Phase 3 : Synthèse du schéma directeur et zonage.
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