Révision du SAGE Drôme - Rapport environnemental et évaluation des incidences Natura 2000

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Identifiant documentaire 27-gesteau-90381-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-90381-pse
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Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport gestion locale de l'eau
Date de publication 20/12/2012
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Drôme

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Description
Document adopté par la CLE le 20 décembre 2012 Le rapport d'évaluation environnemental s'organise en 8 parties : Présentation des objectifs du SAGE, de son contenu et son articulation avec d’autres plans ou programmes s’appliquant au territoire concerné Compatibilité avec le SDAGE Analyse de l’état initial de l’environnement et de son évolution prévisible Analyse des effets probables du SAGE sur l’environnement, les sites NATURA 2000, l’économie et le patrimoine du territoire Justification du choix de scénario retenu Présentation des mesures de suppression ou de réduction envisagées La méthodologie de l’évaluation Résumé non technique
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