Document généré le 10/03/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/reperage-de-l-habitat-indigne-et-insalubre-en-meurthe-et-moselle-deuxieme-phase-aspects-qualitatifs-
Repérage de l'habitat indigne et insalubre en Meurthe-et-Moselle. Deuxième phase : aspects qualitatifs.
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
32-93812
Identifiant OAI
CeremaDoc:93812
Notice source
https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/93812
Auteur(s):
SCHNEIDER, David,CETE Est. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'EST
Mots clés
Habitat indigne
Date de publication
01/01/2006
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
Thème
Type de ressource
Etude et rapport
Source
Droits de réutilisation
Licence Ouverte Etalab
Région
Grand Est
Département
Meurthe-et-Moselle
Commune
Description
La première phase de l'étude, réalisée en 2005, avait permis d'établir un recensement de l'habitat considéré comme insalubre dans le département de Meurthe-et-Moselle (cote ETU 2005-11). La deuxième partie développe des notions qualitatives et doit permettre d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre pour définir une politique départementale de l'Etat dans le cadre du pôle santé bâtiments. Elle est constituée d'un prérepérage à partir des données FILICOM 2001 (base de données sur les logements et leur occupation) et des arrêtés d'insalubrité fournis par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDAS). Des entretiens ont également été menés auprès des différents acteurs : Etat, collectivités, monde associatif.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements