Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Authion

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Identifiant documentaire 27-gesteau-81416-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-81416-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Authion
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...) gestion locale de l'eau
Date de publication 15/01/2009
Date de création
Date de modification
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Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Centre-Val de Loire,Pays de la Loire

Département

Indre-et-Loire,Maine-et-Loire

Commune

Gizeux,Rillé,Courcelles-de-Touraine,Benais,Coteaux-sur-Loire,Continvoir,Saint-Nicolas-de-Bourgueil,Bourgueil,Cléré-les-Pins,Channay-sur-Lathan,La Chapelle-sur-Loire,Avrillé-les-Ponceaux,Hommes,Restigné,Chouzé-sur-Loire,Savigné-sur-Lathan,Longué-Jumelles,Blou,Baugé-en-Anjou,Les Ponts-de-Cé,Saint-Clément-des-Levées,Saumur,Loire-Authion,Trélazé,Villebernier,Saint-Barthélemy-d'Anjou,Angers,Mazé-Milon,Vernoil-le-Fourrier,Noyant-Villages,Vernantes,Jarzé Villages,Courléon,Saint-Philbert-du-Peuple,Allonnes,Varennes-sur-Loire,Le Plessis-Grammoire,La Ménitré,Beaufort-en-Anjou,Cornillé-les-Caves,La Breille-les-Pins,La Pellerine,Mouliherne,Neuillé,Vivy,Sarrigné,Brain-sur-Allonnes,Sermaise,Les Bois d'Anjou,Sainte-Gemmes-sur-Loire,La Lande-Chasles

Description
Lors de la réunion du 15 janvier 2009, les membres de la CLE ont voté les "règles de fonctionnement", remplaçant ainsi l'ancien "règlement intérieur".
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