Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Authion

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Identifiant documentaire 27-gesteau-81416-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-81416-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Authion
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...) gestion locale de l'eau
Date de publication 15/01/2009
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Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Centre-Val de Loire,Pays de la Loire

Département

Indre-et-Loire,Maine-et-Loire

Commune

Avrillé-les-Ponceaux,Benais,Bourgueil,Channay-sur-Lathan,La Chapelle-sur-Loire,Chouzé-sur-Loire,Cléré-les-Pins,Continvoir,Coteaux-sur-Loire,Courcelles-de-Touraine,Gizeux,Hommes,Restigné,Rillé,Saint-Nicolas-de-Bourgueil,Savigné-sur-Lathan,Allonnes,Angers,Baugé-en-Anjou,Beaufort-en-Anjou,Blou,Les Bois d'Anjou,Brain-sur-Allonnes,La Breille-les-Pins,Cornillé-les-Caves,Courléon,Jarzé Villages,La Lande-Chasles,Loire-Authion,Longué-Jumelles,Mazé-Milon,La Ménitré,Mouliherne,Neuillé,Noyant-Villages,La Pellerine,Le Plessis-Grammoire,Les Ponts-de-Cé,Saint-Barthélemy-d'Anjou,Saint-Clément-des-Levées,Sainte-Gemmes-sur-Loire,Saint-Philbert-du-Peuple,Sarrigné,Saumur,Sermaise,Trélazé,Varennes-sur-Loire,Vernantes,Vernoil-le-Fourrier,Villebernier,Vivy

Description
Lors de la réunion du 15 janvier 2009, les membres de la CLE ont voté les "règles de fonctionnement", remplaçant ainsi l'ancien "règlement intérieur".
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