Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88844-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88844-pse
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Auteur(s): CLE du SAGE des nappes Plio-quaternaire de la plaine du Roussillon
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...) gestion locale de l'eau
Date de publication 07/02/2011
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Région

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Aude,Pyrénées-Orientales

Commune

Alénya,Argelès-sur-Mer,Bages,Baho,Baixas,Banyuls-dels-Aspres,Bompas,Bouleternère,Brouilla,Cabestany,Calce,Camélas,Canet-en-Roussillon,Canohès,Castelnou,Céret,Claira,Corbère,Corbère-les-Cabanes,Corneilla-del-Vercol,Corneilla-la-Rivière,Elne,Espira-de-l'Agly,Fourques,Ille-sur-Têt,Laroque-des-Albères,Latour-Bas-Elne,Le Barcarès,Le Boulou,Le Soler,Llauro,Llupia,Maureillas-las-Illas,Millas,Montauriol,Montescot,Montesquieu-des-Albères,Néfiach,Ortaffa,Palau-del-Vidre,Passa,Perpignan,Peyrestortes,Pézilla-la-Rivière,Pia,Pollestres,Ponteilla,Rivesaltes,Saint-André,Saint-Cyprien,Sainte-Colombe-de-la-Commanderie,Sainte-Marie-la-Mer,Saint-Estève,Saint-Féliu-d'Amont,Saint-Féliu-d'Avall,Saint-Génis-des-Fontaines,Saint-Hippolyte,Saint-Jean-Lasseille,Saint-Jean-Pla-de-Corts,Saint-Laurent-de-la-Salanque,Saint-Michel-de-Llotes,Saint-Nazaire,Saleilles,Salses-le-Château,Sorède,Terrats,Théza,Thuir,Tordères,Torreilles,Toulouges,Tresserre,Trouillas,Villelongue-de-la-Salanque,Villelongue-dels-Monts,Villemolaque,Villeneuve-de-la-Raho,Villeneuve-la-Rivière,Vivès,Leucate

Description
La Commission Locale de l’Eau des nappes Plio-quaternaire de la plaine du Roussillon constitue un véritable Parlement de l’eau ayant pour vocation de piloter l’élaboration puis la mise en oeuvre du SAGE. Les présentes règles de fonctionnement précisent les modalités de fonctionnement de la CLE. Elles ont été adoptées par les membres de la CLE lors de la réunion du 7 février 2011.
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