Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE de l'Yser

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-197423-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-197423-pse
Notice source
Auteur(s): CLE du SAGE de l'Yser
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...) Commission locale de l'eau gestion locale de l'eau
Date de publication 26/09/2025
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Département

Nord

Commune

Arnèke,Bambecque,Bavinchove,Boeschepe,Bollezeele,Broxeele,Buysscheure,Cassel,Eecke,Esquelbecq,Godewaersvelde,Hardifort,Herzeele,Hondeghem,Hondschoote,Houtkerque,Lederzeele,Ledringhem,Noordpeene,Ochtezeele,Oost-Cappel,Oudezeele,Oxelaëre,Rexpoëde,Rubrouck,Sainte-Marie-Cappel,Saint-Sylvestre-Cappel,Staple,Steenvoorde,Terdeghem,Volckerinckhove,Wemaers-Cappel,West-Cappel,Winnezeele,Wormhout,Wylder,Zegerscappel,Zermezeele,Zuytpeene

Description
Suite au décret relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du 2 décembre 2024 qui a modifié certains articles du code de l’environnement et de l'urbanisme, il a fallu revoir les règles de fonctionnement de la CLE. Ça a été l'occasion de faire une mise à jour générale et un complément sur certaines dispositions.
Accès aux documents

0

Consultations

0

Téléchargements