REFERENCES DE COUTS POUR LA CONSTRUCTION DE BASSINS DE STOCKAGE DE TEMPS DE PLUIE SUR RESEAUX UNITAIRES ET SUR RESEAUX PLUVIAUX : ASSAINISSEMENT DES COLLECTIVITES

CETTE ÉTUDE RÉALISÉE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MÉDITERRANÉE ET CORSE FAIT SUITE À UN BESOIN DE CONNAISSANCE INTERNE À L'AGENCE D'ÉTABLIR DES COÛTS DE RÉFÉRENCE DES BASSINS CONSTRUITS POUR LE STOCKAGE ET/OU L'INFILTRATION DES EFFLUENTS UNITAIRES DES COLLECTIVITÉS ET DES EAUX PLUVIALES EN SECTEUR URBANISÉ, EN VUE DE L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AIDE. ELLE DOIT PERMETTRE D'ÉLABORER UNE TYPOLOGIE PRÉCISE DES DIFFÉRENTS BASSINS, DE DÉFINIR LES CRITÈRES LES MIEUX APPROPRIÉS POUR CARACTÉRISER LE COÛT DES OUVRAGES ET LES CRITÈRES SPÉCIFIQUES SELON LE TYPE OU LA FONCTIONNALITÉ DES BASSINS. ELLE DOIT ÉGALEMENT PERMETTRE L'ÉLABORATION DES COÛTS DE RÉFÉRENCE SELON LES CRITÈRES DÉFINIS ET D'ÉMETTRE DES PROPOSITIONS POUR LE RECUEIL DES DONNÉES NÉCESSAIRES À L'ALIMENTATION DE LA BASE DE DONNÉES DANS LE CADRE DE L'OBSERVATOIRE DES COÛTS. LES OUVRAGES À ÉTUDIER SONT LES BASSINS AIDÉS PAR L'AGENCE DE L'EAU RM&C AU COURS DES SEPTIÈMES ET HUITIÈMES PROGRAMMES D'INTERVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DE LA POLLUTION DES EAUX UNITAIRES ET PLUVIALES DES COLLECTIVITÉS. L'ÉTUDE EST ARTICULÉE EN TROIS PHASES : LA PREMIÈRE PHASE PRÉSENTE LA RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE RECENSANT LES ÉTUDES DE RÉFÉRENCE DE COÛTS RÉALISÉES PAR AILLEURS ET LES ÉTUDES DES RÈGLES D'INTERVENTION DES AUTRES AGENCES. LA DEUXIÈME PHASE PORTE SUR L'ANALYSE DES PROJETS, L'ÉLABORATION DES DÉTERMINANTS ET LES CALCULS DE LEURS COÛTS. ENFIN LA TROISIÈME PHASE TRAITE DE L'APPROCHE DES COÛTS DE RÉFÉRENCE. POUR CONNAITRE LES MODALITES D'INSTRUCTION CONCERNANT CETTE THEMATIQUE, CONSULTER DOREMI/DAI/RECHERCHE PAR MOTS - CLES : OBSERVATOIRE