Document généré le 25/10/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/redaction-d-un-schema-organisationnel-du-plan-d-assurance-qualite-sopaq
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00006067
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00006067
Auteur(s):
CANALISATEURS DE FRANCE,AGENCES DE L'EAU
Mots clés
ASSURANCE QUALITE
RESEAU D'ASSAINISSEMENT
CERTIFICATION
CONTROLE QUALITE
CANALISATION
Date de publication
01/10/1995
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
4658
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
LE SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE EST UN DOCUMENT
CONTRACTUEL REDIGE PAR L'ENTREPRISE POUR ETRE JOINT A SON OFFRE. IL
EXPOSE SA POLITIQUE EN MATIERE DE GESTION DE LA QUALITE ET LES DISPOSITIONS
D'ORGANISATION ET DE CONTROLE QU'ELLE PROPOSE DE METTRE EN OEUVRE.
CE GUIDE, APPLICABLE A UN CHANTIER DE POSE D'UN RESEAU DE COLLECTE
D'EAU USEE, SITUE LE SOPAQ DANS LE CADRE D'UNE DEMARCHE DE CERTIFICATION
ET DU RESPECT DES EXIGENCES EXTERIEURES CONTRACTUELLES.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements