Reconquête de la qualité des eaux souterraines (la) - Nouvelles orientations et perspectives = Groundwater quality reconquest - New orientations et perspectives

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) SOCIETE HYDROTECHNIQUE DE FRANCE
Identifiant documentaire 23-MTES81098
Identifiant OAI MTES81098
Notice source
Auteur(s): CROC E,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Mots clés EAU EAU SOUTERRAINE QUALITE DE L'EAU NITRATE SAGE EVALUATION REDEVANCE TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES J- EAU
Date de publication 23/10/2026
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Langue français
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Face au constat de dégradation progressive de la qualité des eaux souterraines, le ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement a lancé les nouveaux axes de travail suivants : l'instance d'évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine ; le développement des outils de connaissance ; les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux ; la transposition de la directive "nitrates" de 1991 et la mise en place de taxe et redevance.
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Reconquête de la qualité des eaux souterraines (la) - Nouvelles orientations et perspectives = Groundwater quality reconquest - New orientations et perspectives
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