Rapport d'activité 2014 de la CLE du SAGE Vendée

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Identifiant documentaire 27-gesteau-113314-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-113314-pse
Notice source
Auteur(s): Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapports (bilan, évaluation, activité, ...) Commission locale de l'eau gestion locale de l'eau
Date de publication 15/06/2015
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Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
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Droits de réutilisation

Région

Pays de la Loire

Département

Deux-Sèvres,Vendée

Commune

Scillé,Beugnon-Thireuil,Coulonges-sur-l'Autize,Saint-Paul-en-Gâtine,Le Busseau,Ardin,Saint-Maixent-de-Beugné,Saint-Laurs,Rives-du-Fougerais,Sérigné,Fontenay-le-Comte,Saint-Cyr-des-Gâts,Longèves,Mervent,Bourneau,Xanton-Chassenon,La Châtaigneraie,Saint-Hilaire-des-Loges,Saint-Hilaire-de-Voust,Loge-Fougereuse,Saint-Maurice-le-Girard,Terval,Puy-de-Serre,Faymoreau,Antigny,Foussais-Payré,Vouvant,Saint-Pierre-du-Chemin,L'Orbrie,Marsais-Sainte-Radégonde,Saint-Maurice-des-Noues,Pissotte,Saint-Michel-le-Cloucq,Saint-Martin-des-Fontaines,L'Hermenault,Marillet

Description
La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2014 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.
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