Document généré le 14/08/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/raccordements-non-domestiques-aux-reseaux-d-assainissement-quelles-pratiques-pour-reduire-les-pollutions-
Raccordements non domestiques aux réseaux d'assainissement : Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Cerema. Bron
Identifiant documentaire
32-590144
Identifiant OAI
CeremaDoc:590144
Notice source
https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/590144
Auteur(s):
Mots clés
Collectivité locale
Assainissement collectif
Date de publication
01/01/2022
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Editions du Cerema
Source
Droits de réutilisation
Licence Ouverte Etalab
Région
Département
Commune
Description
Dans le cadre du plan micropolluants 2016-2021, le Cerema s’est vu confier la mission de réaliser un guide opérationnel du raccordement non domestique pour les collectivités, en vue de faire évoluer les pratiques.
Cette publication s’attache donc à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire.
Le document se veut relativement concis et pratique, il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs.
Il s’intègre notamment à une série de fiches consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements