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Programme d'aménagement de la Meuse à Givet (08). Phase 2. Dossier de déclaration d'intérêt général, de déclaration de projet, d'évaluation des conséquences sur l'environnement et de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau. Rapport final. Pièces 1-2-3-4
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhin Meuse
Identifiant documentaire
2-164235
Identifiant OAI
oai:cdi.eau-rhin-meuse.fr:164235
Auteur(s):
BUREAU CENTRAL D'ETUDE POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER,AERM
Mots clés
ENQUETE PUBLIQUE
AMENAGEMENT DE COURS D'EAU
PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS
DIG
ETUDE D'IMPACT
CRUE
IMPACT PROGRAMME
IMPACT ENVIRONNEMENTAL
INDEMNISATION
Date de publication
01/03/2008
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Accès libre
Région
Département
Ardennes
Commune
Description
Pièce 1 : Nom et adresse du demandeur et mention des textes qui régissent l'enquête publique ; Pièce 2 : Sous-dossier d'enquête publique relatif à la demande d'autorisation ; Pièce 3 : Sous-dossier de demande de DIG ; Pièce 4 : Sous-dossier d'étude d'impact
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