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PRINCIPAUX ENJEUX, QUESTIONS IMPORTANTES ET CALENDRIER DE TRAVAIL POUR LA GESTION DE L'EAU DANS LE BASSIN ARTOIS PICARDIE. CONSULTATION DU 2 NOVEMBRE 2018 AU 2 MAI 2019
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire
12-B_23003_qualifie
Identifiant OAI
oai:eau-artois-picardie.fr:B_23003_qualifie
Auteur(s):
AEAP
Mots clés
BIODIVERSITE
CONSULTATION DU PUBLIC
DIRECTIVE CADRE EAU
ECOSYSTEME AQUATIQUE
ECOSYSTEME MARIN
INONDATION
PROGRAMME DE MESURES
QUALITE DE L'EAU
REGLEMENTATION
SDAGE
ZONE HUMIDE
Date de publication
01/10/2018
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Hauts-de-France
Département
Aisne,Nord,Oise,Pas-de-Calais,Somme
Commune
Description
Sommaire : P 4 : AVANT-PROPOS (Introduction, Organisation de la consultation, Les perspectives de la qualité des eaux en 2027 P 11 : LES ENJEUX (OU QUESTIONS IMPORTANTES) ( Préserver et restaurer les fonctionnalités écologiques des milieux aquatiques et des zones humides, Garantir une eau potable en qualité et en quantité satisfaisante, Renforcer le fonctionnement naturel des milieux pour prévenir et limiter les effets négatifs des inondations, Protéger le milieu marin, Mettre en oeuvre des politiques publiques cohérentes avec le domaine de l’eau) P 44 : CALENDRIER & PROGRAMME DE TRAVAIL (Quel calendrier pour cette élaboration ?, Quel programme de travail ?) P 46 : ANNEXES (L’articulation de la DCE avec les enjeux inondations et milieu marin, L’organisation de la politique de l’eau en France, Les SDAGE & Programme de mesures, Le Bassin Artois-Picardie – un bassin atypique, Le contexte réglementaire de la consultation du public sur les enjeux, Liste des abréviations)
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