PRINCIPAUX ENJEUX, QUESTIONS IMPORTANTES ET CALENDRIER DE TRAVAIL POUR LA GESTION DE L'EAU DANS LE BASSIN ARTOIS PICARDIE. CONSULTATION DU 2 NOVEMBRE 2018 AU 2 MAI 2019

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire 12-B_23003_qualifie
Identifiant OAI oai:eau-artois-picardie.fr:B_23003_qualifie
Notice source
Auteur(s): AEAP
Mots clés BIODIVERSITE CONSULTATION DU PUBLIC DIRECTIVE CADRE EAU ECOSYSTEME AQUATIQUE ECOSYSTEME MARIN INONDATION PROGRAMME DE MESURES QUALITE DE L'EAU REGLEMENTATION SDAGE ZONE HUMIDE
Date de publication 01/10/2018
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Date de modification
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Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Hauts-de-France

Département

Aisne,Nord,Oise,Pas-de-Calais,Somme

Commune

Description
Sommaire : P 4 : AVANT-PROPOS (Introduction, Organisation de la consultation, Les perspectives de la qualité des eaux en 2027 P 11 : LES ENJEUX (OU QUESTIONS IMPORTANTES) ( Préserver et restaurer les fonctionnalités écologiques des milieux aquatiques et des zones humides, Garantir une eau potable en qualité et en quantité satisfaisante, Renforcer le fonctionnement naturel des milieux pour prévenir et limiter les effets négatifs des inondations, Protéger le milieu marin, Mettre en oeuvre des politiques publiques cohérentes avec le domaine de l’eau) P 44 : CALENDRIER & PROGRAMME DE TRAVAIL (Quel calendrier pour cette élaboration ?, Quel programme de travail ?) P 46 : ANNEXES (L’articulation de la DCE avec les enjeux inondations et milieu marin, L’organisation de la politique de l’eau en France, Les SDAGE & Programme de mesures, Le Bassin Artois-Picardie – un bassin atypique, Le contexte réglementaire de la consultation du public sur les enjeux, Liste des abréviations)

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