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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire
12-B_20057_qualifie
Identifiant OAI
oai:eau-artois-picardie.fr:B_20057_qualifie
Auteur(s):
AEAP
Mots clés
AGENCE DE L'EAU
ASSAINISSEMENT
DIRECTIVE EUROPEENNE
EAU POTABLE
ECOSYSTEME AQUATIQUE
LOI SUR L'EAU
POLITIQUE DE L'EAU
PROGRAMME D'ACTION
PROGRAMME D'INTERVENTION
SDAGE
Date de publication
01/08/2005
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
CE DOCUMENT EST UN RAPPORT D'ETUDE QUI A POUR OBJECTIF DE PRESENTER LES ACTIONS A MENER AVANT LA FIN DE L'ANNEE 2005 DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DU 9EME PROGRAMME QUI DOIT DURER DE 2007 A 2012. LA GRANDE ECHEANCE POUR CETTE PREPARATION EST LE 9 DECEMBRE 2005, DATE A LAQUELLE IL Y A EU UNE PRESENTATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AU COMITE DE BASSIN UN AVANT-PROJET DE REVISION DU SDAGE ET DES PROGRAMMES DE MESURES. C'EST SUR LA BASE DE CET AVANT-PROJET INTEGRANT LES OBSERVATIONS ET AVIS DES INSTANCES DE BASSIN QU'A ETE LANCEE, DEBUT 2006, UNE PREMIERE CONSULTATION/CONCERTATION DES SERVICES TECHNIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LOCALES, DES CHAMBRES CONSULAIRES, DU MONDE ASSOCIATIF, DES REPRESENTANTS DES USAGERS,...
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