PREMIERE CONTRIBUTION DE LA VILLE DE NICE A L'ELABORATION DE LA DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT (DTA) DES ALPES MARITIMES

Titre alternatif

Producteur

Contributeur(s)

Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Identifiant documentaire 15-00034108_qualifie

Identifiant OAI oai:aermc.fr:00034108_qualifie

Notice source

Auteur(s): VILLE NICE

Mots clés POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ENVIRONNEMENT LITTORAL LOI LITTORAL DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DROIT DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT

Date de publication 01/01/1998

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