PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 6-137614
Identifiant OAI oai:reseau-cen-doc.org:137614
Auteur(s): Collectif
Mots clés Gestion des milieux Milieu aquatique Prévention des inondations Plan Local d'urbanisme
Date de publication 01/01/2020
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Rapport
Source
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
« La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire. Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations. »
Accès aux documents
PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification
PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification

0

Consultations

0

Téléchargements