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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Cerema. Bron
Identifiant documentaire
32-17228
Identifiant OAI
CeremaDoc:17228
Notice source
https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/17228
Auteur(s):
Cerema
Mots clés
Date de publication
01/01/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Editions du Cerema
Source
Droits de réutilisation
Licence Ouverte Etalab
Région
Département
Commune
Description
Fiche n° 01 - Les Planification énergie-climat, PLUi : quelles articulations ?
La loi de transition énergétique, la loi portant Nouvelle organisation du territoire de la république (NOTRe), la loi de Modernisation de l’action publique territoriale et de l’action des métropoles (MAPTAM) amènent à faire évoluer les documents de planification énergie-climat et leurs articulations avec le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi).
Cette fiche dresse un état des lieux des principales évolutions, portant sur :
le contenu du plan climat, qui devient le Plan Climat air énergie territoire (PCAET)
le SRADDET, document intégrateur comprenant le SRCAE
les nouveaux outils nationaux de planification de l’énergie (SNBC, PPE)
Fiche n° 02 - Les dispositions du PLUi en matière d’éolien
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal PLUi une réponse à la bonne échelle
Les éoliennes, une technologie pour la transition énergétique des territoires
Recommandations pour mieux intégrer l’éolien dans les PLUi
Fiche n° 03 Les dispositions du PLUi en matière de photovoltaïque
Dans cette fiche, des exemples de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) viennent illustrer la manière dont la rédaction du PLUi concourt au développement du solaire photovoltaïque. Les différentes recommandations formulées doivent contribuer à mieux intégrer le solaire photovoltaïque, tout en prenant en considération les enjeux environnementaux.
Fiche n° 04 - Les dispositions du PLUi en matière de réseaux de chaleur
Le développement des réseaux de chaleur répond à de nombreux enjeux pour les territoires, comme la lutte contre le changement climatique, ou l’autonomie énergétique. Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) peut contribuer à développer l’implantation des réseaux de chaleur sur le territoire de l’EPCI.
Fiche n° 05 - Intégrer la méthanisation dans les PLUi
Le développement de la méthanisation répond à de nombreux enjeux sur les plans énergétique, environnemental et économique. La récente programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) publiée le 21 avril 2020 prévoit de multiplier par 4 à 6 fois la production de biogaz d’ici à 2028 par rapport à 2017 (soit entre 24 et 32 TWh d’ici à 2028). Le PLU(i) peut être utilisé pour favoriser et organiser le développement de la méthanisation sur le territoire, en cohérence avec les orientations énergétiques prises par le territoire, par exemple en lien avec le PCAET (plan climat air énergie territoire).
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