Planification des ressources en eau (la) : les apports de la loi sur l'eau

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 23-MTES77838
Identifiant OAI MTES77838
Notice source
Auteur(s): RETKOWSKY Y,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Mots clés EAU LOI EAU 92-3 SDAGE SAGE METHODOLOGIE PREVENTION DES RISQUES GESTION DU RISQUE GESTION DE L'EAU MILIEU AQUATIQUE GESTION DES RESSOURCES EN EAU EAU DE SURFACE EAU SOUTERRAINE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE J- EAU
Date de publication 01/01/1994
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
Le SDAGE : Etat d'avancement à fin 1993, développement en cours et méthode d'élaboration. Calendrier prévisionnel dans les six grands bassins français. Enjeux de bassin. Le SAGE : Etablissement, orientations de gestion et d'aménagement. Situation à fin septembre 1994 par bassin. Périmètres arrêtés (surface en km2, nombre de communes, problèmes-enjeux).
Accès aux documents
Planification des ressources en eau (la) : les apports de la loi sur l'eau
Planification des ressources en eau (la) : les apports de la loi sur l'eau

0

Consultations

0

Téléchargements