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Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
23-MTES77627
Identifiant OAI
MTES77627
Auteur(s):
BARNIER M.,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Mots clés
EAU
AMENAGEMENT DE COURS D'EAU
ZONE INONDABLE
ANNONCE DE CRUE
BARRAGE
BESOIN EN EAU
POISSON MIGRATEUR
MILIEU NATUREL
PLAN D'AMENAGEMENT
SECURITE
ESPACE PROTEGE
J- EAU
Date de publication
01/01/1994
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Plan global à 10 ans d'aménagement de la Loire visant à concilier la sécurité des personnes, la protection de l'environnement et le développement économique. Ce plan fait suite au rapport de la Commission d'Enquête parlementaire du 12 décembre 1992 (CDE/729/09) et à la communication sur la politique de l'eau du 13 juillet 1993.
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