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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire
12-B_18725/2_qualifie
Identifiant OAI
oai:eau-artois-picardie.fr:B_18725/2_qualifie
Auteur(s):
SAFEGE
Mots clés
CRUE
INONDATION
PPR
RUISSELLEMENT
ZONAGE
ZONE INONDABLE
ZONE URBAINE
Date de publication
01/01/2002
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
PREAMBULE. PORTEE DU REGLEMENT DU PPR. ZONAGE. DISPOSITION DU PPR INONDATION - DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ZONES ROUGES FONCES ET ROUGES CLAIRS - DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ZONES BLEUES FONCES ET BLEUES CLAIRS - DISPOSITIONS APPLICABLES SUR LES AXES D'ECOULEMENT - DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ZONES D'INFLUENCE DES RUISSELLEMENTS. DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ZONES SOUMISES AUX AFFAISSEMENTS MINIERS. MESURES RELATIVES A L'AMENAGEMENT, L'UTILISATION OU L'EXPLOITATION DES CONSTRUCTIONS ET OUVRAGES EXISTANTS. PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS EN MATIERE DE PREVENTION, DE PROTECTION ET DE SAUVE GARDE, A DESTINATION DES COLLECTIVITES PUBLIQUES OU DES PARTICULIERS. ANNEXE AU REGLEMENT : EXTRAIT DU CODE DES ASSURANCES.
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