PLAN DE GESTION DES PROPRIETES DE LA CAPM AUX ANCIENNES SABLIERES DE BART

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00046331_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00046331_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,ECOSCOP
Mots clés PLAN DE GESTION PPR PROPRIETE FONCIERE
Date de publication 01/01/2007
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème RECHERCHE DEVELOPPEMENT
Type de ressource Document
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Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Commune

Description
LE DEVENIR DES PROPRIÉTÉS FONCIÈRES DE LA CAPM S'EST MODIFIÉ AVEC LES PRISES DE CONSCIENCE ENVIRONNEMENTALES ET LES ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES. AINSI, CERTAINS SITES PROMIS A L'URBANISATION ONT ÉTÉ REQUALIFIÉS, PRINCIPALEMENT CEUX SITUÉS DANS LES LITS MAJEURS DU DOUBS ET DE L'ALLAN.
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