Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) du Syndicat de l'Abbaye des Trois Rois

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00061303_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00061303_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,PAYS MONTBELIARD AGGLOMERATION,CC 2 VALLEES VERTES,CC PAYS VILLERSEXEL,ARS FRANCHE COMTE,ARS,CONSEIL DEPARTEMENTAL 25,ARTELIA
Mots clés EAU POTABLE GESTION DE L'EAU SANTE
Date de publication 01/01/2023
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Département

Doubs

Commune

Accolans,Bretigney,Geney,Gémonval,Marvelise,Onans,Faimbe,Étrappe,Grammont

Description
Suite à la réalisation du Schéma Directeur d'alimentation en eau potable début 2022, le Syndicat de l'Abbaye des 3 Rois souhaite mettre en place un Plan de Gestion de la Sécurisation Sanitaire des Eaux (PGSSE) sur l'ensemble de son territoire.
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