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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00062439_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00062439_qualifie
Auteur(s):
AERMC,CC VAL DE GRAY,SMAMBVO
Mots clés
AMENAGEMENT DE COURS D'EAU
MORPHOLOGIE FLUVIALE
QUALITÉ DE L'EAU
RESTAURATION DE COURS D'EAU
Date de publication
01/01/2022
Date de création
Date de modification
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Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
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Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Depuis 2018, la communauté de communes Val de Gray exerce la compétence GEMAPI sur son territoire. Dans l'avenant au contrat de rivière Saône, corridor alluvial et territoires associés (2020-2021), animé par l'EPTB Saône-Doubs, il est inscrit la réalisation d'une étude projet et dossier réglementaire sur un cours d'eau issu de l'étude globale sur les petits affluents de la Saône. Une étude globale a en effet été réalisée sur les petits affluents de la Saône présents sur le territoire de la CCVG et trois sites ont été retenus jusqu'au stade avant projet : un sur la Tenise à NOIRON et deux sur les Ecoulottes (500 ml à VARS et 820 ml à ECUELLE). Suite à cette étude, la CCVG n'a pas souhaité tout de suite engager le projet sur la Tenise (initialement inscrit dans l'avenant Saône) une action étant effectivement prévue au niveau de la confluence de la Tenise avec la Saône dans le cadre du projet de contrat Saône 2022-2024, la Tenise plus en amont sera traitée post 2024. La CCVG a cependant décidé d'engager dans un 1er temps les deux projets sur le ruisseau des Ecoulottes, masse d'eau identifiée dans le PDM 2022-2027 comme devant faire l'objet d'action de restauration de la morphologie. A VARS, le cours d'eau est canalisé sur tout son linéaire et ensuite transite sous le lavoir communal; en aval, le cours d'eau est tellement incisé qu'une perte s'est formée. Le projet consistera en une restauration du lit mineur dans la traversée du bourg, une remise à ciel ouvert au niveau du lavoir et une reconstitution des fonds en aval du bourg. La présente opération concerne l'étude projet et dossier réglementaire sur le ruisseau des Ecoulottes en traversée urbaine de Vars (site EV1-A issu de l'étude globale).
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