Modèle de cahier des charges pour l'étude pour la mise en place de la compétence GEMAPI à l'échelle d'un bassin versant

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhin Meuse
Identifiant documentaire 2-169425
Identifiant OAI oai:cdi.eau-rhin-meuse.fr:169425
Auteur(s): AERM
Mots clés GEMAPI METHODOLOGIE COLLECTIVITE TERRITORIALE GOUVERNANCE POLITIQUE DE L'EAU POLITIQUE TERRITORIALE MAITRISE D'OUVRAGE
Date de publication 01/01/2017
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objet du marché est une mission d'expertise de l'organisation des maîtrises d'ouvrages en place et de proposition de scenario d'évolution au regard de la compétence GEMAPI
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